« Site fermé en saisie : Vous ne pouvez plus saisir, modifier ou supprimer vos données
Accueil Utilisateur non identifié   WEB: 

Etudes RSDE des branches industrielles

Les études de branches ont pour objet d’améliorer la connaissance sur les origines des substances dangereuses et les possibilités de réduction applicables à différents secteurs industriels. Ces travaux sont la concrétisation de partenariats que les Agences de l’eau ont développés avec les représentants des secteurs concernés (par exemple, un syndicat ou un centre technique représentant un secteur) et sont, à ce titre, co-financés par les Agences et les représentants industriels. Ces partenariats s'inscrivent dans le plan national d'action contre la pollution des milieux aquatiques par les micropolluants.

L'objectif de ces travaux est, dans la mesure du possible, d’identifier les actions envisageables (technologies propres, substitution de matières premières, traitement des effluents, etc…) pour réduire, voire supprimer, les rejets de ces substances. Pour cela, les études s'appuient sur des travaux bibliographiques, notamment ceux de l'INERIS, la valorisation des résultats de la surveillance initiale et pérenne, le retour d'expérience, des études de cas sur site, etc…

Les résultats des travaux ont vocation à mutualiser les connaissances afin d’aider les industriels engagés dans la réduction des rejets de substances dangereuses, et dans la réalisation des études de réduction qui découlent de la circulaire du 5 janvier 2009 (programmes d’action et études technico-économiques).

En lien avec ces études, les connaissances acquises sont valorisées au travers des travaux de révision des documents de référence européens sur les Meilleures Techniques Disponibles (BREF) afin d'inclure la problématique de la réduction des rejets substances dangereuses dans les BREF (contribution de l'INERIS dans le cadre de son appui à la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR – MEDDE) sur la mise en œuvre de la Directive IED relative aux Emissions Industrielles).

Bilan de l'avancement des différentes études de branches engagées.

Etudes de branches disponibles


Nouvelle fenêtre vers le portail de l’Administration Française
Version V1.03 du 28/05/2009 - Ce site est optimisé pour Firefox 2.0 et supérieur
Nouvelle fenêtre vers le portail de l’Ineris
Liens
Glossaire
Informations légales
Contacts