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Décembre 2013.
L'action RSDE pour les ICPE : Points d'avancement et perspectives

La journée "Mardi de la DGPR" du 10/12/13 organisée par la DGPR avec la participation de l'INERIS a été consacrée à l'action RSDE 2 pour les ICPE afin de présenter un premier bilan intermédiaire de cette action et de donner des perspectives à la lumière de ces résultats.
Les présentations proposées ci-après permettent également de donner le point de vue d'autres acteurs qui sont parties prenantes au sein de cette démarche (industriels, agences de l’eau, INERIS, Direction de l’eau et de la biodiversité du MEDDE, inspection des installations classées).

Les liens suivant vous donnent accès aux différentes présentations qui ont été proposées à l'occasion de cette journée :

Séminaire VLE-NQ du 16/03/2009.
Les substances chimiques dangereuses de la Directive Cadre sur l'Eau : vers des outils opérationnels pour la fixation des VLE locales et la gestion à l'échelle des bassins

La Directive Cadre sur l’Eau implique de respecter les Normes de Qualité et de réduire ou supprimer les rejets pour plusieurs substances chimiques prioritaires.

La fixation de Valeurs Limites d’Emission (VLE) pour les activités soumises à autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement contribue à cet objectif.
- Comment fixer ces VLE locales afin d’atteindre les objectifs de qualité pour la totalité du bassin et de réduire les flux rejetés ?
- Comment répartir les efforts économiques pour la réduction des rejets de façon efficace et équitable entre les différents acteurs (industrie, agriculture, collectivités,…)
- Comment permettre à tous les acteurs du bassin d’exercer leur activité aujourd’hui et dans le futur ?


Ce séminaire a été l'occasion d'évoquer des approches possibles pour articuler et assurer la cohérence entre gestion locale des rejets, et gestion globale à l’échelle du bassin versant des flux de polluants. Des modèles de simulation numérique de la pollution pour mettre en œuvre ces approches ont été présentés. De plus, à travers une application à deux cas-pilote (bassins Adour-Garonne et Rhin-Meuse), les avantages et les inconvénients des modèles et des méthodes, leur possible déploiement dans le futur ont été discutés.

Les liens suivant vous donnent accès aux différentes présentations qui ont été proposées à l'occasion de ce séminaire :

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