Décembre 2013.
L'action RSDE pour les ICPE : Points d'avancement et perspectives

La journée "Mardi de la DGPR" du 10/12/13 organisée par la DGPR avec la participation de l'INERIS a été consacrée à l'action RSDE 2 pour les ICPE afin de présenter un premier bilan intermédiaire de cette action et de donner des perspectives à la lumière de ces résultats.
Les présentations proposées ci-après permettent également de donner le point de vue d'autres acteurs qui sont parties prenantes au sein de cette démarche (industriels, agences de l’eau, INERIS, Direction de l’eau et de la biodiversité du MEDDE, inspection des installations classées).

Les liens suivant vous donnent accès aux différentes présentations qui ont été proposées à l'occasion de cette journée :

• Rappel du contexte de l’action RSDE.
  MEDDE, Marine COLIN.
• Session 1 : Présentation des résultats intermédiaires de l’action RSDE 2 pour les ICPE.
  INERIS, Emmanuelle UGHETTO.
• Session 2 : Engager la réduction
  • Les outils à la disposition des industriels.
    INERIS, Emmanuelle UGHETTO et Aurélien GOUZY.
  • Des études sectorielles pilotées par les syndicats professionnels et les agences de l’eau, les groupes IETI.
    AESN, Benjamin CASTEROT.
  • Exemple de réduction sur site dans l’industrie.
    Saint-GOBAIN PAM, Philippe TALLENDIER.
• Session 3 : Un contexte analytique qui a bénéficié de l’action RSDE.
  INERIS, Marie-Pierre STRUB et Bénédicte LEPOT.
• Session 4 : A quoi servent les mesures et actions engagées par les ICPE dans le cadre de l’action RSDE ?
  • Une meilleure prise en compte des rejets des substances dangereuses dans les textes réglementaires relatifs au ICPE.
    MEDDE, Marine COLIN.
  • Prise en compte des objectifs de la DCE lors de l’instruction des dossiers relevant de la police de l’eau et des installations classées : exemples de mises en œuvre par l’inspection des installations classées.
    DREAL AQUITAINE.
    
  • La politique nationale de lutte contre les émissions de substances dangereuses dans l’eau : les principaux leviers d’action et les actions concrètes mises en œuvre.
    MEDDE, Lauriane GREAUD-HOVEMAN.

Séminaire VLE-NQ du 16/03/2009.
Les substances chimiques dangereuses de la Directive Cadre sur l'Eau : vers des outils opérationnels pour la fixation des VLE locales et la gestion à l'échelle des bassins

La Directive Cadre sur l’Eau implique de respecter les Normes de Qualité et de réduire ou supprimer les rejets pour plusieurs substances chimiques prioritaires.

La fixation de Valeurs Limites d’Emission (VLE) pour les activités soumises à autorisation au titre des installations classées pour la protection de l'environnement contribue à cet objectif.
- Comment fixer ces VLE locales afin d’atteindre les objectifs de qualité pour la totalité du bassin et de réduire les flux rejetés ?
- Comment répartir les efforts économiques pour la réduction des rejets de façon efficace et équitable entre les différents acteurs (industrie, agriculture, collectivités,…)
- Comment permettre à tous les acteurs du bassin d’exercer leur activité aujourd’hui et dans le futur ?


Ce séminaire a été l'occasion d'évoquer des approches possibles pour articuler et assurer la cohérence entre gestion locale des rejets, et gestion globale à l’échelle du bassin versant des flux de polluants. Des modèles de simulation numérique de la pollution pour mettre en œuvre ces approches ont été présentés. De plus, à travers une application à deux cas-pilote (bassins Adour-Garonne et Rhin-Meuse), les avantages et les inconvénients des modèles et des méthodes, leur possible déploiement dans le futur ont été discutés.

Les liens suivant vous donnent accès aux différentes présentations qui ont été proposées à l'occasion de ce séminaire :

• Flux et Teneurs des Micropolluants DCE dans les Milieux Aquatiques.
  ONEMA, Pierre-François. Staub.
• Les VLE pour les substances chimiques de la DCE Point de vue de l ’inspection des Installations Classées.
  DRIRE Ile-de-France, Jean-Claude KOENIG.
• Gestion des rejets de substances prioritaires à l’échelle des bassins versants.
  INERIS, Jean-Marc BRIGNON.
• Gestion des rejets de substances prioritaires: Applications Pilotes.
  INERIS, Aurélien GOUZY.
• Modélisation de micropolluants sur les bassins de la Meuse et de l’Adouravec le modèle PEGASE.
  AQUAPOLE, Etienne EVERBECQ, Adeline GRARD, Jean-François DELIEGE.
• Gestion des rejets de substances prioritaires: Premiers Enseignements.
  INERIS, Aurélien GOUZY.
• Les substances chimiques dangereuses de la Directive Cadre sur l’Eau.
  FENARIVE, Arnaud COMITI & Christian LECUSSAN.